Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Enduro MX Shop est édité par : LORTHIOS Sébastien

Forme juridique : Auto-Entreprise

Siège social : 20 rue de Lambres 62120 QUERNES 

RCS : ARRAS 929031706 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR47929031706 

Téléphone : 0768900330

Email : shop@enduromx.fr 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : LORTHIOS Sébastien , gérant de l’entreprise EnduroMXShop.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : odoo 

Adresse : Rue du Laid Burniat 5 1348 LOUVAIN LA NEUVEBELGIQUE Numéro de téléphone : +32 2 290 34 90

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Enduro MXShop (textes, images, logos, vidéos, marques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus du site est strictement interdite sans l’accord préalable de EnduroMXShop.

5. Données personnelles

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6. Conditions générales de vente

Les présentes mentions légales font partie intégrante de nos conditions générales de vente, que nous vous invitons à consulter pour connaître les modalités d'achat sur notre site.

7. Cookies

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8. Responsabilité

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9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de ARRAS.

Protection des données

 LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 20 juin 2018 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Enduro MX Shop rue de lambres 62120 QUERNES et les faire rectifier le cas échéant.

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2. Transmission des données personnelles à des tiers

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4. Déclaration à la CNIL

La collecte et le traitement automatisé d'informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL sous le numéro XXXXXX.

5. Désinscription

Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment dans l'espace mon compte.

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